Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conférence de presse de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la mise en oeuvre de l'accord franco-tunisien de gestion concertée des flux migratoires, favorisant l'immigration de travail et de circulation, La Marsa (Tunisie) le 3 avril 2009.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les accords de coopération inter-universitaire franco-tunisiens, Tunis le 23 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2009. Coopération avec l'Inde sur le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

1er avril 2009

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à Europe 1 le 23 mars 2009, sur son voyage aux Antilles pour préparer les états généraux et la relance du tourisme.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'accord suisse-Union européenne sur la circulation des personnes, à l'Assemblée nationale le 10 mars 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 mars 2009 sur la signature d'un accord entre la direction des Archives de France et la direction générale des Archives nationales d'Algérie.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 17 février 2009 sur l'accord signé entre le gouvernement soudanais et le mouvement Justice et Egalité pour instaurer un climat de confiance au Darfour.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le soutien à la filière automobile face à la crise, à Paris le 9 février 2009.

Déclaration

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