Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Yves Jego, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 11 novembre 2008, sur la mise en oeuvre de l'accord de Nouméa, notamment des transferts de compétence entre l'Etat et la Nouvelle-Calédonie.

Article Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 23 décembre 2008 sur le processus de sortie de crise en Côte-d'Ivoire.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne (PFUE), au Sénat le 18 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique de gestion concertée des flux migratoires entre la France et le Cap Vert, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le dernier Conseil européen de la présidence française de l'Union européenne (PFUE), à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Nouvelle-Calédonie, à Paris le 9 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur l'évolution des relations entre l'Etat et la Nouvelle-Calédonie, Paris le 8 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le partenariat aéronautique entre la France et la Turquie, le 4 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'aide française à la relance de l'économie libanaise et le soutien au projet d'un centre de recherche méditerranéen au Liban, Beyrouth le 21 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'arrestation du chef militaire de l'ETA et la coopération franco-espagnole de lutte antiterroriste, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur la politique d'"immigration concertée", la conférence européenne de Vichy sur l'intégration et l'habilitation d'associations dans les centres de rétention, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Accord entre la France et le Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces.

Communiqué

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