Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur l'évolution des relations entre l'Etat et la Nouvelle-Calédonie, Paris le 8 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le partenariat aéronautique entre la France et la Turquie, le 4 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'aide française à la relance de l'économie libanaise et le soutien au projet d'un centre de recherche méditerranéen au Liban, Beyrouth le 21 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'arrestation du chef militaire de l'ETA et la coopération franco-espagnole de lutte antiterroriste, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur la politique d'"immigration concertée", la conférence européenne de Vichy sur l'intégration et l'habilitation d'associations dans les centres de rétention, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Accord entre la France et le Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. Accords internationaux relatifs au Centre spatial guyanais et à l'exploitation de lanceurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Accord relatif au siège du Bureau international des expositions.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Accord entre la France et l'Uruguay sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles.

Communiqué

Communiqué conjoint du ministre des affaires étrangères et européennes, Bernard Kouchner, et du ministre britannique des affaires étrangères, David Milliband en date du 2 novembre 2008 à Dar es Salam, sur la crise à l'Est de la République démocratique du Congo.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2008. Accords avec le Sénégal et la Tunisie relatifs à la gestion concertée des flux migratoires.

Communiqué

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à l'AFP le 16 octobre 2008, sur la mise en oeuvre d'une politique commune de l'Union européenne en matière d'immigration et d'asile.

Interview

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