Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique, Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la coopération universitaire avec le Vietnam et l'accord de partenariat pour la création d'une nouvelle université des sciences et technologies (USTH), Hanoï le 13 novembre 2009.

Déclaration

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien russe "Novaia Gazeta" le 6 novembre 2009, sur le poids des droits de l'homme dans les négociations du nouvel accord de partenariat entre l'UE et la Russie, la situation en Afghanistan, et les noms des futurs représentants de l'UE.

Article Interview

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 octobre 2009 sur l'accord de sortie de crise intervenu entre les parties au Honduras.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Les résultats du sommet de Pittsburgh et les mesures de mise en oeuvre.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 21 juillet 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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