Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Europolitique" du 16 juillet 2008, sur l'aide européenne au développement et la présidence française de l'Union européenne.

Article Interview

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. La réforme de la formation professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Revenus du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 juillet 2008. Accords avec le Congo et le Bénin relatifs à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur la coopération entre la France et la Libye pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire, à Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'histoire des relations franco-québécoises, les coopérations universitaires et sanitaires, Québec le 4 juillet 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Accords entre la France et l'Allemagne sur l'échange de renseignements en matière d'infractions aux règles de circulation.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur le décès d'un Tunisien et l'incendie au centre de rétention administrative (CRA) de Vincennes, au Sénat le 26 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le développement du commerce électronique, la création d'entreprise en ligne et le projet de loi de modernisation de l'économie, Paris le 26 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les coopérations bilatérales franco-algériennes, les accords commerciaux, la politique d'immigration, l'accès aux archives, et le projet d'Union pour la Méditerranée, Alger le 21 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la modernisation du dialogue social, la position commune sur la représentativité syndicale, et la négociation sur les 35 heures, Paris le 23 juin 2008.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 juin 2008, sur l'accord de partenariat industriel entre l'Etat et la société coréenne STX concernant les Chantiers de l'Atlantique.

Communiqué

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