Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 juin 2008. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

Communiqué

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans les quotidiens libanais "L'Orient le jour", "Annahar" et "Assafir" du 7 juin 2008, sur les relations franco-libanaise et franco-syrienne dans le contexte de la crise politique au Liban.

Article Interview

Lettre ouverte de M. Gérard Aschiéri, secrétaire général de la FSU, sur le dialogue social et les relations sociales, la représentativité syndicale et les accords majoritaires.

Lettre

Conseil des ministres du 4 juin 2008. Accord entre la France et l'Espagne relatif au bureau à contrôles nationaux juxtaposés de Biriatou.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jego, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'évolution du processus en Nouvelle-Calédonie initié par les accords de Matignon-Oudinot en 1988 et de Nouméa en 1998.

Déclaration

Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, dans "Le Monde" du 29 mai 2008, sur la décision du Gouvernement de modifier les règles sur le temps de travail, les retraites, les accords avec les partenaires sociaux et la loi sur le dialogue social.

Article Interview

Communiqué de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 21 mai 2008, sur l'annonce, à Doha, d'un accord de sortie de crise au Liban.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accord entre les représentants des principales forces politiques libanaises, à Paris le 21 mai 2008.

Déclaration

Communiqué de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature d'un accord de sortie de crise au Liban entre les parties concernées, Paris le 15 mai 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 mai 2008. Accords entre la France, l'Algérie, Macao et la Mongolie en matière de transport aérien.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, en réponse à une question sur l'adoption d'enfants de nationalité marocaine ou algérienne, au Sénat le 29 avril 2008.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 29 avril 2008 sur l'accord sur TV5 Monde.

Communiqué

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