Action sociale

Action sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les effets des lois de février 2007 sur l'accès à l'action sociale dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le renouvellement urbain de la ville de Grande-Synthe et la mise en place d'un réseau de Centres d'accueil et d'orientation pour les migrants répartis sur l'ensemble du territoire, à Grande-Synthe le 17 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le renoncement de M. François Hollande à briguer sa succession à l'Elysée et l'action de l'Etat et des collectivités locales en faveur des personnes en situation de handicap, à Nancy le 2 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'innovation sociale et le développement humain, Paris le 17 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur "La France s’engage", un label qui récompense les projets les plus innovants au service de la société, à Paris le 15 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le réseau des centres communaux d'action sociale (UNCCAS), Clermont-Ferrand le 29 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'action sociale et de santé des directions territoriales et départementales (ANDASS), Paris le 28 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le budget 2017 du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, à Paris le 26 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la mise en oeuvre de la garantie Jeunes et les dispositifs d'aides aux jeunes, Paris le 11 février 2015.

Déclaration

Rapport de préfiguration du Conseil interministériel du travail social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Bourguignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'action sociale, le développement et l'investissement social, Paris le 9 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes, sur les projets en matière d'innovation sociale et les réseaux d'entraide pour les familles monoparentales, Paris le 17 février 2016.

Déclaration

Haut de page