Activité parlementaire

Activité parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Jean Mallot  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle du Parlement dans le cadre de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, au Touquet le 25 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'utilisation des nouvelles technologies de la communication dans les relations entre les Parlements et la société civile, Rome le 12 septembre 2009

Déclaration

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la contribution du Parlement au projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, Paris le 15 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le parlement, à La Chaîne Info le 15 septembre 2009, sur l'abandon des test ADN pour le regroupement familial, la dissolution d'associations condamnées pénalement, les suicides à France Telecom.

Interview

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "France Soir" du 1er septembre 2009, sur l'activité parlementaire du Nouveau Centre.

Article Interview

1er septembre 2009

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à RTL le 22 juillet 2009, sur le projet de loi sur le travail dominical, l'activité du Sénat, l'emploi des jeunes et la situation économique.

Interview

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" du 28 juin 2009, sur son action pour une nouvelle gestion du Sénat et sur la réforme des collectivités locales.

Article Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 10 juin 2009, sur l'importance de l'écologie, révélée par les résultats de l'élection européenne et sur les frais de représentation des députés.

Interview

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Parisien" du 19 mai 2009, sur le travail législatif et le poids du vote du Sénat lorsque la procédure d'urgence est engagée sur un projet de loi.

Article Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 18 mai 2009, sur la réforme de l'institution parlementaire et son souhait de ne voir appliquer que rarement la procédure d'urgence.

Article Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à La Chaîne Info le 12 mai 2009, sur le projet de loi sur le téléchargement illégal sur internet, le projet de loi sur l'hôpital, la réforme du règlement de l'Assemblée nationale et le blocage des universités.

Interview

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