Activité parlementaire

Activité parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des enfants sur l'activité de la Délégation (octobre 2022 - septembre 2023)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Perrine Goulet  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des enfants

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2022 à juillet 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Riotton  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne Genetet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (....) sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Riotton  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2024 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Natalia Pouzyreff  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2023 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Natalia Pouzyreff  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conférence de presse de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur le budget 2025, l'extension et l'adaptation en outre-mer des dispositions de la loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique et du règlement européen, la création de services de défense et de sécurité académiques dans chaque rectorat, le bilan de l'application des lois et l'immigration, Paris le 29 janvier 2025.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation au cours de la XVIème Législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Delautrette  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 29 janvier 2025. Bilan de l'application des lois.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie Lebec, ministre déléguée, chargée des relations avec le Parlement, sur le bilan de l'application des lois, au Sénat le 28 mai 2024.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 janvier 2024. Le bilan de l'application des lois.

Communiqué

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