Activité parlementaire

Activité parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature (2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Grouard  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des affaires européennes (XIIIe législature, 2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 5 octobre 2011. Le programme de travail du Parlement.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la politique gouvernementale et les relations entre le gouvernement et la majorité, à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 janvier 2011. L'agenda parlementaire et le bilan de l'application des lois.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2010. L'agenda parlementaire de septembre 2010.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le climat politique suscité par l'affaire Woerth-Bettencourt et la politique gouvernementale, à Paris le 7 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur le bilan de l'année parlementaire, au Sénat le 22 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur les relations interparlementaires, la construction de la paix et la mise en oeuvre du Traité de Lisbonne, Paris le 9 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Jean Mallot  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle du Parlement dans le cadre de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, au Touquet le 25 septembre 2009.

Déclaration

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