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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la gestion et l'utilisation des dépenses éventuelles et accidentelles depuis 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis-Ferdinand de Rocca Serra ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Les Déterminants de la réussite scolaire en zone d'éducation prioritaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Catherine Moisan ; Jacky Simon ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er septembre 1997

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Jacques Haudebourg ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juin 2005

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Magdeleine Hilaire ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er janvier 2004

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Gérard Ghys ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2004

La compensation du handicap en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2004