Aide de l'État

Aide de l'État : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des forêts

Remis le  1er janvier 2001

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) :  Jean Miot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002. Tome I : rapport général. Volume 1 - croissance : maintenir et conforter. Volume 2 - équilibre budgétaire : absorber les chocs pour préparer le rebond

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : une nouvelle époque de l'action culturelle : rapport à M. Michel Duffour, Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Lextrait  ;  Gwénaëlle Groussard  ;  Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle

Remis le  1er mai 2001

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er octobre 2001

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc-Philippe Daubresse  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er avril 1997

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur le logement social

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2001

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