Aide de l'État

Aide de l'État : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins

Avis

Auteur(s) :  Bernard Cariot  ;  Paul Clave  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur les raisons de l'aide de l'Etat à la filière automobile, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "RTL" le 15 janvier 2009, sur la baisse de rémunération du livret A, sur le plan automobile, et les grèves la SNCF.

Interview

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "Itélé" le 13 janvier 2009, sur le plan automobile, le remaniement ministériel à venir et sur les débats parlementaires houleux notamment sur l'audiovisuel.

Interview

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur l'aide gouvernementale à la filière automobile et la nécessité d'agir sur plusieurs leviers, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'implication de l'Etat et les mesures annoncées pour soutenir l'industrie automobile, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, à Europe 1 le 9 janvier 2009, sur la conférence de Paris "pour un nouveau capitalisme", un nouveau prêt de l'Etat aux banques et sur le prochain remaniement ministériel.

Interview

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "Le Journal de La Réunion" du 8 janvier 2009, sur l'évolution statutaire de Mayotte et l'implication, pour la société mahoraise, d'une éventuelle départementalisation.

Article Interview

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à "I-Télévision" le 6 janvier 2009, sur la portée et les délais de mise en oeuvre du plan de relance français et sur les réformes du juge d'instruction et de l'audiovisuel public.

Interview

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "RMC" le 19 décembre 2008, sur la mission sur l'avenir de l'automobile, le prochain statut de La Poste et sur la réforme du lycée.

Interview

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie française, Paris le 9 décembre 2008.

Déclaration

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