Alimentation

Auteur(s) : Henri-Luc Thibault ; Jacques Teyssier d'Orfeuil ; Hervé Lejeune ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er décembre 2013

Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée

Avis

Auteur(s) : Thierry Damien ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 28 janvier 2014

Propositions pour un nouvel élan de la politique nutritionnelle française de santé publique dans le cadre de la Stratégie nationale de santé - 1ère partie : mesures concernant la prévention nutritionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Hercberg ; Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 28 janvier 2014

Propositions pour un nouvel élan de la politique nutritionnelle française de santé publique dans le cadre de la Stratégie nationale de santé - 2ème partie : mesures concernant la prise en charge des maladies liées à la nutrition

Rapport officiel

Auteur(s) : Arnaud Basdevant ; Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 28 janvier 2014

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement relatif aux nouveaux aliments

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Auroi ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 14 janvier 2014

Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Chièze ; Dominique David ; François Durand ; Gilles Pipien ; Armand Renucci ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernadette Bourzai ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 10 décembre 2013

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