Allocation aux adultes handicapés

Allocation aux adultes handicapés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la CNSA - 2010 - Pour une politique de prévention au service de l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er mars 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Auguste Cazalet  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 13 septembre 2010, sur les mesures en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 février 2009, sur la politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Busnel  ;  Thierry Hennion  ;  Denis Leguay  ;  Valérie Paparelle  ;  Bruno Pollez  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les aides pour les personnes handicapées, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. La lutte contre la pauvreté.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Le pacte national pour l'emploi des personnes handicapées.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 février 2009. La politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

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