Aménagement du territoire

Auteur(s) : Xavier Pin ; François Nau ; Jean-Loup Garcin ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 7 mars 2007

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires ; Secrétariat général de la mer

Remis le 11 octobre 2007

Comité des directeurs pour le développement urbain - Codirdu 1999-2006 - Bilan et perspectives

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le 15 avril 2007

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 12 octobre 2007

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Ollier ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 21 février 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henri Legendre ; Claude Liebermann ; Jean-Louis Picquand ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Besse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 21 février 2007

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