Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  François Nau  ;  Henri Legendre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2006

Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2006

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Jean-Michel Perignon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Direction de la Nature et des Paysages  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er juin 2006

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Loudière  ;  Paul Pierron  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2006

Bicentenaire du CGPC : organisation et enseignements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Libraire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2006

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le nouveau port du Havre, Port 2000, son importance économique, ses dessertes multi-modales, sur le développement des carburants de substitution, Le Havre le 30 mars 2006.

Déclaration

Article de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" du 29 décembre 2005, sur la nécessité de développer la politique de l'aménagement du territoire dans les zones urbaines sensibles (ZUS), intitulé "Délit d'adresse".

Article Tribune

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'avenir des pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

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