Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La régionalisation ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Vandeweeghe  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les infrastructures linéaires et le développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (…) sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les instruments de la politique de développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Louis Giscard d'Estaing  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

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