Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'accès aux réseaux de télécommunications à haut ou très haut débit et son financement, à Paris le 27 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature (2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Grouard  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la politique de l'aménagement du territoire, notamment la création d'un zonage et d'un contrat uniques et la mise en oeuvre d'une nouvelle étape du programme national de rénovation urbaine (PNRU2), au Sénat le 10 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principaux axes de la mise en oeuvre de la solidarité territoriale dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, Nantes le 29 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'endettement de la France et la mobilisation des Français pour le redressement, la démocratie et la justice sociale, l'objectif de la maîtrise des dépenses publiques, la compétitivité et les grandes priorités du quinquennat, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet de réseau de transport automatique Grand Paris Express et les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Paris le 26 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire et du logement, Nantes le 25 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes orientations de la politique de son ministère, Paris La Défense le 20 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grands principes de son action en faveur de l'aménagement du territoire et du logement, notamment l'engagement d'encadrement des loyers, à Paris le 17 mai 2012.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur Rio + 20 : l'émergence d'un nouveau monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, en réponse aux membres du Collectif du numérique, sur son programme en faveur du numérique, le 17 avril 2012.

Lettre

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