Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Clément Beaune, ministre délégué, chargé des transports, à France Bleu Pays D'Auvergne le 19 octobre 2023, sur les treize projets de RER en région et la ligne de chemin de fer Clermont-Paris.

Interview

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur les politiques numériques et les élus locaux, à Paris le 16 octobre 2023.

Déclaration

Interview de M. Philippe Vigier, ministre délégué, chargé des outre-mer, à France-Antilles le 12 octobre 2023, sur les mesures adoptées à l'issue du comite interministériel des Outre-mer.

Interview

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur les dispositions concernant les collectivités territoriales dans le projet de loi de finances pour 2024, à l'Assemblée nationale le 11 octobre 2023.

Déclaration

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, à France Info le 3 octobre 2023, sur l'annonce de la création de 239 brigades de gendarmerie et la crise migratoire.

Interview

Interview de M. Philippe Vigier, ministre délégué, chargé des Outre-mer, à RFI le 21 septembre 2023, sur le manque d'eau à Mayotte.

Interview

Rapport d'activité 2022 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la Nouvelle-Calédonie lors d'échanges au Sénat coutumier, Nouméa le 25 juillet 2023.

Déclaration

Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ?

Avis

Auteur(s) :  Sébastien Mariani  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n°2997) du 10 octobre 2019 sur l'évaluation de l'accès aux services services dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathilde Desjonquères  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accélération de l'investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des rencontres organisées le 2 février 2023 par la Délégation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thomas Cazenave  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le plan France ruralités, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2023.

Déclaration

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