Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif à la modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux, au Sénat le 18 janvier 2024.

Déclaration

Extraits d'une interview de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité, dans "Le Moniteur" du 4 janvier 2024, sur la biodiversité.

Interview

Extraits d'une interview de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué, chargé du numérique, dans "La Tribune" du 18 décembre 2023, sur l'accès à la fibre.

Interview

Extraits d'une interview de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué, chargé du numérique, à "Sud Ouest" le 14 décembre 2023, sur le déploiement de la fibre.

Interview

Conseil des ministres du 12 décembre 2023. Territorialisation de la planification écologique et stratégie nationale de la biodiversité.

Communiqué

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la déclinaison territoriale de la planification écologique, au Sénat le 21 novembre 2023.

Déclaration

L'adaptation de la Camargue au changement climatique - Améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Bruno Depresle  ;  Christophe Patier  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Commission nationale du débat public - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Déclaration de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale pour la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 8 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vigier, ministre délégué, chargé des outre-mer, sur les crédits de la mission " Outre-mer " dans le budget 2024, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030, au Sénat le 25 octobre 2023.

Déclaration

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