Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur le meurtre d'un agent public, le soutien de l'État aux collectivités territoriales et les points abordés en conseil des ministres, Paris le 23 novembre 2022.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 23 novembre 2022. Point d'étape sur les dispositifs partenariaux d'aménagement du territoire entre l'État et les collectivités territoriales.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les aides de l'État aux collectivités locales et le rôle des maires dans le quotidien des citoyens, à Paris le 23 novembre 2022.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Faure, secrétaire d’État chargée de la ruralité, à Sud Radio le 21 novembre 2022, sur les efforts du gouvernement en faveur des zones rurales, la corrida et la coupe du monde de football au Qatar.

Interview

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre délégué aux Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 21 novembre 2022.

Déclaration

Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département - Mission d'appui au préfet des Pyrénées-Orientales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Flore Lafaye de Micheaux  ;  Stéphane Pelat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales, sur la situation et les perspectives des collectivités territoriales, au Sénat le 15 novembre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) par la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Rémi Cardon  ;  Olivier Rietmann  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur les crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales", à l'Assemblée nationale le 17 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité, sur l'action du gouvernement en faveur des zones rurales, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2022.

Déclaration

Mission relative au Domaine du Merle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carol Buy  ;  Vincent Piveteau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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