Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Sylvain Carrière  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Infrastructures numériques et aménagement du territoire : impacts économiques et sociaux du Plan France très haut débit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Jean Benghozi  ;  Anne Faure  ;  France Stratégie

Remis le 

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ces effets, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2023.

Déclaration

Avis de l'IGEDD sur le bilan ex post de l'autoroute A63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Arnaud Zimmermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Déclaration

Les Grands Sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l'action des territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Thierry Boisseaux  ;  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur le meurtre d'un agent public, le soutien de l'État aux collectivités territoriales et les points abordés en conseil des ministres, Paris le 23 novembre 2022.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 23 novembre 2022. Point d'étape sur les dispositifs partenariaux d'aménagement du territoire entre l'État et les collectivités territoriales.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les aides de l'État aux collectivités locales et le rôle des maires dans le quotidien des citoyens, à Paris le 23 novembre 2022.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Faure, secrétaire d’État chargée de la ruralité, à Sud Radio le 21 novembre 2022, sur les efforts du gouvernement en faveur des zones rurales, la corrida et la coupe du monde de football au Qatar.

Interview

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre délégué aux Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 21 novembre 2022.

Déclaration

Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département - Mission d'appui au préfet des Pyrénées-Orientales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Flore Lafaye de Micheaux  ;  Stéphane Pelat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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