Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'investissement du bloc communal à l'épreuve de la crise, évolutions et perspectives. Focus sur les contrats Petites villes de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marina Ferrari  ;  Joël Giraud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses

Rapport d'inspection, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Mougard  ;  Pascal Hornung  ;  Arnaud Zimmermann  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'accompagnement à la généralisation des services d'accès aux soins (SAS)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur les politiques publiques relatives à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte spécial Avances aux collectivités territoriales, à l'Assemblée nationale le 22 mai 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le thème : " Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? ", au Sénat le 30 avril 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la Guyane, la menace terroriste et le conflit en Ukraine, à Cayenne le 25 mars 2024.

Conférence de presse

Extraits d'un entretien de Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État, chargée du numérique, avec "Le Dauphiné Libéré" le 12 mars 2024, sur un nouvel accord avec Orange pour relancer le déploiement de la fibre.

Interview

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur l'accès aux services publics dans les territoires ruraux, à l'Assemblée nationale le 27 février 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la politique de l'environnement, à Paris le 1er février 2024.

Déclaration

1er février 2024

Rapport d'information (...) relatif à la modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux, au Sénat le 18 janvier 2024.

Déclaration

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