Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le contenu des quatre axes du plan France ruralités, Saulgé (Vienne) le 15 juin 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur les 30 ans de la loi Paysage et de l'Association des paysagistes-conseils de l'État, à Paris le 12 juin 2023.

Interview

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer, sur le budget de la mission Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 5 juin 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur la France rurale face à la disparition des services au public, au Sénat le 30 mai 2023.

Déclaration

Bilan de la mandature 2015-2021 du Conseil national des villes (CNV)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement, sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2023.

Déclaration

Évaluation de la mise en œuvre de l'Agenda rural

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur le numérique et l'aménagement du territoire, au Sénat le 12 avril 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur la fracture numérique, au Sénat le 8 mars 2023.

Déclaration

Interview de M. Olivier Klein, ministre chargé de la ville et du logement, sur la politique du logement, à Paris le 5 février 2023.

Interview

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Sylvain Carrière  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Infrastructures numériques et aménagement du territoire : impacts économiques et sociaux du Plan France très haut débit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Jean Benghozi  ;  Anne Faure  ;  France Stratégie

Remis le 

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