Aménagement du territoire

Bilan de la mandature 2015-2021 du Conseil national des villes (CNV)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Remis le 2 mai 2022

Déclaration de M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement, sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2023.

Déclaration

5 mai 2023

Évaluation de la mise en œuvre de l'Agenda rural

Rapport d'étude

Auteur(s) : Brigitte Baccaïni ; Jean-Jacques Kegelart ; Michel Py ; Lionel Rimoux ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 janvier 2023

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur le numérique et l'aménagement du territoire, au Sénat le 12 avril 2023.

Déclaration

12 avril 2023

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur la fracture numérique, au Sénat le 8 mars 2023.

Déclaration

8 mars 2023

Interview de M. Olivier Klein, ministre chargé de la ville et du logement, sur la politique du logement, à Paris le 5 février 2023.

Interview

5 décembre 2022

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurence Maillart-Méhaignerie ; Sylvain Carrière ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 11 janvier 2023