Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants, sur le rôle des préfets en faveur de la reconversion économique, de l'emploi et de la protection de l'environnement suite à la rénovation profonde de la carte des implantations militaires, à Paris le 17 février 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 février 2011. La politique européenne

Communiqué

Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Deumié  ;  Elisabeth Dupont-Kerlan  ;  Patrick Labia  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la réorganisation de la carte militaire et la reconversion du site de défense à Cambrai (Nord), le 9 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le rôle de soutien de l'Etat aux territoires ruraux et sur la réforme territoriale, à Saint-Amand-Montrond (Cher) le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture et des zones rurales, à Truchtersheim (Bas-Rhin) le 18 janvier 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 janvier 2011. La rationalisation des implantations des services publics.

Communiqué

Déclaration de politique générale de M. Pierre Messmer, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique gouvernementale pour rendre la société "plus juste, plus responsable et plus humaine", à l'Assemblée nationale le 3 octobre 1972.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chaban-Delmas, Premier ministre, sur son programme politique et économique, la "Nouvelle société", à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique des territoires ruraux, la politique de la montagne et la réforme des collectivités territoriales, à Pontarlier (Doubs) le 22 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement numérique du territoire, notamment le déploiement du très haut débit, à Paris le 20 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement du tourisme rural dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, à Grasse (Alpes-Maritimes) le 10 juin 2010.

Déclaration

Haut de page