Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 janvier 2011. La rationalisation des implantations des services publics.

Communiqué

Déclaration de politique générale de M. Pierre Messmer, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique gouvernementale pour rendre la société "plus juste, plus responsable et plus humaine", à l'Assemblée nationale le 3 octobre 1972.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chaban-Delmas, Premier ministre, sur son programme politique et économique, la "Nouvelle société", à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique des territoires ruraux, la politique de la montagne et la réforme des collectivités territoriales, à Pontarlier (Doubs) le 22 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement numérique du territoire, notamment le déploiement du très haut débit, à Paris le 20 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement du tourisme rural dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, à Grasse (Alpes-Maritimes) le 10 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de soutien aux "grappes d'entreprises", à Paris le 26 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux du développement de l'Est parisien dans le cadre de la loi relative au Grand Paris, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) le 12 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les priorités liées à la mise en place des infrastructures numériques, notamment les réseaux à très haut débit, à Aix-en-Provence le 7 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle du groupement d'intérêt public en charge de la gestion du territoire liée à l'implantation du projet ITER de fusion thermonucléaire, à Cadarache (Bouches-du-Rhone) le 7 octobre 2010.

Déclaration

Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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