Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'une conférence de presse, sur la situation en Nouvelle-Calédonie et sur l'affaire Woerth Bettencourt, Nouméa le 19 juillet 2010.

Conférence de presse Déclaration

Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux de la réforme des collectivités territoriales, au Sénat le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre de la démarche des pôles d'excellence rurale et la réforme des collectivités territoriales, à Voiron le 2 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de l'aménagement du territoire et la défense des produits sous appellation d'origine contrôlée (AOC) et des indications géographiques protégées (IGP), à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en place du réseau à haut débit dans les territoires ruraux, Paris le 23 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principales orientations de la politique d'aménagement industriel du territoire, à Lyon le 26 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de développement industriel des territoires et la coopération entre la France et l'Allemagne dans le domaine des pôles de compétitivité, à Metz le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accompagnement économique du projet d'expérimentation et de création du centre d'enfouissement de déchets radioactifs de Bure-Saudron, à Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aide de l'Etat apportée au projet d'aménagement de la Vallée du Lot par le biais du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire, à La Canourgue le 5 novembre 2009.

Déclaration

Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2010

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