Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la politique de cohésion de l'Union européenne et les conséquences du conflit en Ukraine, à Luxembourg le 2 juin 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur la lutte contre la fracture numérique, à Deauville le 27 mai 2021.

Déclaration

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Soulié  ;  Jacques Touchefeu  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Besse  ;  Maryline Simoné  ;  Philippe Viroulaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit interne des agences de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Bruno Cinotti  ;  Christian Dieudonné  ;  Florence Tordjman  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les groupements hospitaliers de territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Delatte  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « renforcer l'inclusion numérique, indissociable de l'équité territoriale »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Demas  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le volet "renforcer l'accès territorial aux soins"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

Communiqué

Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Corbeau  ;  Jérôme Duchêne  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Belin  ;  Serge Babary  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 2 mars 2022. Société de la ligne nouvelle Provence Côte d'Azur. Société du Grand Projet du Sud-Ouest. Société de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan.

Communiqué

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