Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du Gouvernement pour les territoires ultramarins, au Sénat le 6 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2023, au Sénat le 5 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur les sujets relatifs aux Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 28 septembre 2022.

Déclaration

Les communes nouvelles : un bilan décevant, des perspectives incertaines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Acar  ;  Patrick Reix  ;  Virginie Giudici  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur son action en matière de numérique et de télécommunications, à l'Assemblée nationale le 27 septembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023, à l'Assemblée nationale le 27 septembre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur les dispositifs mis en œuvre pour améliorer l'attractivité des petites villes, notamment le programme "Petites villes de demain" et l'installation de maisons France services, à Dinan le 15 septembre 2022.

Déclaration

Organisation des soins de proximité : Garantir l'accès de tous à des soins de qualité - Rapport et avis du HCAAM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la politique de cohésion de l'Union européenne et les conséquences du conflit en Ukraine, à Luxembourg le 2 juin 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur la lutte contre la fracture numérique, à Deauville le 27 mai 2021.

Déclaration

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Soulié  ;  Jacques Touchefeu  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Besse  ;  Maryline Simoné  ;  Philippe Viroulaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page