Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la thématique de l’égalité des Français devant le numérique et la lutte contre l'illectronisme, Moulin-Neuf, 5 février 2022.

Déclaration

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Mobilités et aménagement - Rapport thématique Février 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Beaucire  ;  Pascal Hornung  ;  Jean Colard  ;  France Stratégie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Territoire intelligent et service public local connecté : quels outils pour un développement maîtrisé ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Reix  ;  François de Charrette  ;  François Philizot  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur la politique ferroviaire en faveur d'un maillage équilibré du territoire, au Sénat le 1er février 2022.

Déclaration

1er février 2022

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 octobre 2021, sur le bilan et les perspectives des dispositifs de soutien à l'innovation dans le numérique éducatif.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Viviane Artigalas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le bilan des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) et l'aide financière aux projets de la métropole Toulon Provence Méditerranée, Toulon, 15 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de Cédric O, secrétaire d' Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur le déploiement de la fibre, à Paris le 25 novembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur les enjeux et le suivi du projet du Grand Paris Express, Gennevilliers le 8 novembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur les petites villes, à Paris le 8 novembre 2021.

Déclaration

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'aménagement du territoire et les petites villes, à Paris le 25 octobre 2021.

Déclaration

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bolzan  ;  Anne-Marie Idrac  ;  Anne-Marie Jean  ;  Direction générale des entreprises  ;  Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Remis le 

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