Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 10 décembre 1980 L'action en faveur des zones rurales fragiles

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la place des contrats territoriaux d'exploitation dans le développement local et l'aménagement du territoire, Paris le 26 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le développement durable de la montagne, l'aménagement du territoire, le tourisme et l'élevage, Gérardmer, le 27 octobre 2000.

Déclaration

CM. 19 novembre 1980 Le plan du grand Sud-Ouest .

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Mai 1997 Aménagement du territoire et désenclavement économique des DOM.

Communiqué

CM. 5 novembre 1980 Projet de loi de finances rectificative pour 1980

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR et député de Corrèze, à RMC le 4 mai 1990, sur le désenclavement du Massif central.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, sur le développement régional, la défense du monde rural et des collectivités locales, et la stratégie d'union de l'opposition, Paris le 9 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique du littoral notamment la protection des espaces naturels et le développement des ports, Biarritz le 8 octobre 1998.

Déclaration

Communication de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le budget 1999 du ministère, Paris octobre 1998.

Communiqué Déclaration

1er octobre 1998

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la coopération intercommunale, notamment au niveau des pays et des agglomérations, et sur le projet de loi d'orientation d'aménagement et de développement durable du territoire, Paris le 15 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur l'engagement de la France en faveur de l'aménagement de l'Arc Alpin au travers de la mise en oeuvre du projet Lyon-Turin, de la ratification du protocole de la Convention Alpine et de sa participation au "groupe de Zurich", Chambéry le 13 octobre 2005.

Déclaration

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