Amenagement rural

Amenagement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales »

Auteur(s) : Bruno Belin - Serge Babary - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le rôle des élus locaux dans la crise sanitaire, la relance des investissements dans les communes rurales et la réforme de l'assurance agricole, Villevallier le 24 septembre 2021.

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Discours

Conseil des ministres du 24 mars 2021. La politique de la ruralité.

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Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la mise en œuvre des mesures de revitalisation des territoires dans le cadre du plan de relance de l'économie, à Paris le 14 novembre 2020.

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Discours

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, sur la mission "Cohésion des territoires" du budget pour 2021, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2020.

Intervenant(s) :

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Rapport

L'approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique

Auteur(s) : Dominique Michel - Sylvie Rocq - José Ruiz - Jean-Pierre Thibault - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur mise en œuvre de l’Agenda rural, notamment dans le soutien aux commerces et services de proximité, à Girancourt le 20 février 2020.

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à Public Sénat le 19 novembre 2019, sur la politique de l'enseignement.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur l'avenir des zones de revitalisation rurale

Auteur(s) : Bernard Delcros - Frédérique Espagnac - Rémy Pointereau - Sénat. Commission des finances - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Auteur(s) : Daniel Labaronne - Patrice Joly - Pierre Jarlier - Cécile Gallien - Dominique Dhumeaux - Ministère de la Cohésion des Territoire et des Relations avec les Collectivités territoriales

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la réunion du premier comité interministériel de la biodiversité et du plan qui en découle, à Paris le 4 juillet 2018.

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Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 2018, sur les projets d'installation déposés et la poursuite du processus de retour à l'état de droit à Notre-Dame-des-Landes.

Intervenant(s) :

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