Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernadette Malgorn  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noémie Houard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique du logement et le rôle des fonds d'épargne dans le financement du logement social, à Paris (mis à jour le 23 novembre 2012).

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'aménagement urbain et foncier de la région Ile-de-France et le projet du Grand Paris, à Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la politique de l'aménagement des territoires ruraux, à Metz le 16 novembre 2012.

Déclaration

Rapport annuel 2011 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - ANRU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principaux axes du projet de loi de mobilisation du foncier public et de renforcement des obligations de production de logement social, à l'Assemblée nationale le 10 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre délégué à la ville, sur la rencontre entre deux capitales mondiales, Paris et Sarajevo, à Sarajevo le 7 septembre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Brigitte Arnould  ;  Françoise Gadbin  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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