Amiante

Amiante : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 octobre 2001. Financement de la sécurité sociale pour 2002.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 octobre 2000. Financement de la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesure de protection contre l'amiante.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes de maladies professionnelles et d'accidents du travail et le système de santé, au Sénat le 14 novembre 2000.

Déclaration

CM. 9 juin 1982 Conseil des communautés des ministres chargés du travail et des affaires sociales.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006 - Mai 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le  1er juillet 2007

Rapport du groupe d'enquête interministériel sur l'exportation des matériels de guerre en fin de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er mai 2006

Exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'anciens sites industriels et d'affleurements naturels : choix méthodologiques, analyse des données disponibles, modalités de recueil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport annuel 2006 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marguerite Lamour  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005 - Mai 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

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