Amiante

Amiante : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, en réponse à une question sur le désamiantage de l'ex-porte avions Le Clémenceau, à l'Assemblée nationale le 17 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur les premiers effets de la mise en oeuvre du Plan santé au travail, les conditions de réussite et les objectifs concrets de ce plan, Lyon le 30 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 janvier 2005. La mise en oeuvre du plan national santé environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 octobre 2004. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 1999. Préoccupations sanitaires dans le bâtiment.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 novembre 2001. Loi de finances rectificative pour 2001.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 octobre 2001. Financement de la sécurité sociale pour 2002.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 octobre 2000. Financement de la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesure de protection contre l'amiante.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes de maladies professionnelles et d'accidents du travail et le système de santé, au Sénat le 14 novembre 2000.

Déclaration

CM. 9 juin 1982 Conseil des communautés des ministres chargés du travail et des affaires sociales.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006 - Mai 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er juillet 2007

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