APL

APL : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la politique du logement, notamment le développement du parc social, les aides au logement, la mixité, la lutte contre l'habitat indigne, le DALO, l'hébergement et le logement accompagné et l'accession à la propriété, à Paris le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les besoins de logements étudiants et la possibilité de cumuler APL et demi-part fiscale, Le Havre le 30 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation des offices publics de l'habitat, la politique du logement social et la rénovation thermique des bâtiments, au Havre le 22 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les grandes orientations de la politique de l'accession à la propriété, du logement durable et l'amélioration de l'outil statistique dans l'immobilier, Paris le 8 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, notamment sur le rôle des résistants pendant la Deuxième Guerre mondiale, l'avenir des commémorations et la retraite des anciens combattants, à Paris le 29 octobre 2008.

Déclaration

Déclarations de MM. Louis Besson, secrétaire d’État au logement, et Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la politique du logement, Lille les 18 et 20 juin 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Périssol, ministre du logement, sur la gestion des HLM et la politique d'aide au logement social, Paris, le 18 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nouvelle autoroute Amiens Abbeville, le développement des transports en Picardie et dans le Nord-Pas-de-Calais et la politique des transports, Amiens le 27 juin 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le droit au logement et la politique du logement, à Paris le 27 avril et à Strasbourg le 18 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le projet de loi visant à la mise en oeuvre du droit au logement, à l'Assemblée nationale le 20 avril 1990.

Déclaration

Article de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, dans "Le Figaro Magazine" le 2 décembre 1995, sur la solidarité entre générations à l'intérieur de la famille, intitulé "Merci la famille " (publié avec un sondage SOFRES).

Article Périodique Sondage Tribune

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la contribution du mouvement cooperatif et des sociétés coopératives d'HLM notamment à l'amélioration du logement social, Paris le 5 novembre 1998.

Déclaration

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