Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur le partenariat entre le monde associatif et les pouvoirs publics, le rôle des maisons des Associations et le service civique, Aubergenville (Yvelines) le 28 mai 2011.

Déclaration

La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Xavier Giguet  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er décembre 2010

Expertise sanitaire - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, à "RTL" le 15 mars 2011, sur la catastrophe nucléaire au Japon et la demande d'un grenelle du nucléaire de responsables d'associations d'environnement, sur l'affaire d'espionnage chez Renault.

Interview

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur le volontariat et le bénévolat chez les jeunes, Paris le 9 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les enjeux de la chasse et les propositions d'actions concernant notamment les schémas de gestion cynégétique, les dégâts causés par le gibier et le classement des nuisibles, à Paris le 16 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la cause nationale 2011 de lutte contre les solitudes, Bordeaux le 22 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gaillard  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Situation au 31 décembre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les actions en vue de promouvoir l'égalité hommes femmes et la défense de la laïcité, à Paris le 27 octobre 2010.

Déclaration

La représentation du monde associatif dans le dialogue civil

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Ferry  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Haut de page