Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation approfondie de la mise en oeuvre des dispositifs de promotion et d'accompagnement de la vie associative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudie Quillien  ;  Pierre François  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2009

Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Chartier  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2010. L'intermédiation locative.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la rénovation du Conseil économique, social et environnemental, le projet d'un service civique pour les jeunes et sur le rôle des associations.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur France 2 le 22 décembre 2009, sur la situation des SDF en période de grand froid et de crise économique, le droit au logement opposable et sur le débat sur l'identité nationale.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, prononcée par M. Martin Hirsch, sur le rôle des associations pour la solidarité nationale, l'importance du bénévolat, la mise en place d'une politique publique de la vie associative, la simplification de son environnement réglementaire et l'évolution des subventions, Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse, sur les problèmes rencontrés par les associations notamment leur financement, Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la réouverture des bureaux de l'association russe de défense des droits de l'Homme, Memorial, en Tchétchénie, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur la politique sociale de l'habitat et la lutte contre l'habitat indigne dans les DOM, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Référentiel de missions du service civique volontaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Fontanel-Lassalle  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à Europe 1 le 23 novembre 2009, sur les distributeurs de préservatifs à 20 centimes dans les universités, le Téléthon et les élections régionales 2010.

Interview

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