Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les plans gouvernementaux "Vivre chez soi" et "Bien vieillir 2" et les aides gouvernementales pour les associations UNA (Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles) et ADMR (Association du service à domicile), à Paris le 12 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Beteille  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les opérations de sensibilisation à la préservation de l'environnement, à Saint-Herblain le 28 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les grandes orientations de la prise en charge des personnes sans abri ou mal logées et la lutte contre l'exclusion, à Paris le 18 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la contribution de l'association Egide à la valorisation de la diversité, à la lutte pour l'égalité des chances et contre les discriminations, Paris le 19 avril 2010.

Déclaration

Tribune de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Journal du Dimanche" du 28 février 2010, sur le lancement de la plate-forme France Volontaires, intitulée "Il était nécessaire de créer cette plate-forme".

Article Tribune

Evaluation approfondie de la mise en oeuvre des dispositifs de promotion et d'accompagnement de la vie associative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudie Quillien  ;  Pierre François  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2009

Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Chartier  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2010. L'intermédiation locative.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la rénovation du Conseil économique, social et environnemental, le projet d'un service civique pour les jeunes et sur le rôle des associations.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur France 2 le 22 décembre 2009, sur la situation des SDF en période de grand froid et de crise économique, le droit au logement opposable et sur le débat sur l'identité nationale.

Interview

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