Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la solidarité et la protection sociale complémentaire collective

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Libault  ;  Vincent Reymond  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2015

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Jacqueline Alquier  ;  François Autain  ;  Gilbert Barbier  ;  Bernard Cazeau  ;  Jean Desessard  ;  Adrien Giraud  ;  Sylvie Goy-Chavent  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les réformes en matière d'assurance maladie, à Nantes le 12 juin 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2015

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation du dispositif des recours contre tiers menés par les caisses d'assurance maladie (déclarations par les hôpitaux)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Salas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'affiliation à une assurance maladie des travailleurs frontaliers entre la France et la Suisse, Paris le 3 février 2015.

Déclaration

Perspectives du développement de la chirurgie ambulatoire en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bert  ;  Christine d'Autume  ;  Pierre Hausswalt  ;  Morgane Weill  ;  Stéphanie Dupays  ;  Julie Perlbarg  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur des personnes handicapées, à Paris le 11 décembre 2014.

Déclaration

Les coûts de la gestion de l'assurance maladie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Boris Ravignon  ;  Arnaud Laurenty  ;  François Auvigne  ;  Virginie Cayre  ;  Caroline Gardette  ;  Xavier Chastel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2013

Haut de page