Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Marie Fontanel-Lassalle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'activité 2003 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er août 2004

La Sécurité sociale - Septembre 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2004

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Evaluation du système d'information des professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Philippe Lafon  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Debré  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'évaluation de la CMU

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er décembre 2003

Les dépenses d'indemnités journalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gissler  ;  Thérèse Roquel  ;  Daniel Lejeune  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er octobre 2003

L'attractivité de la France pour les industries des biens de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Marmot  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er mai 2004

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