Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er décembre 1996

La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er avril 2003

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2003

L'avenir de la médecine de ville : rapport remis à Mme Martine Aubry, Ministre de l'emploi et de la solidarité et M. Bernard Kouchner, Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Stasse  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er juin 1998

Médicalisation de l'ONDAM (Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie) : rapport du groupe de travail de la Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Coulomb  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conclusions sur Sesam-Vitale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er décembre 1996

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

Le système de santé en Angleterre : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Carine Chevrier-Fatome  ;  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2002

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Assurance et VIH - SIDA : pour une assurance élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er septembre 1999

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Deniel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er octobre 1997

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