Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Carine Chevrier-Fatome  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2002

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Rapport 1999 de la Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2000

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Carcenac  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2001

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique de La Martinière  ;  Alain Demarolle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1996

La Sécurité sociale - Septembre 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Bilan de la mission de concertation pour la rénovation des soins de ville

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé. Mission de concertation pour la rénovation des soins de ville

Remis le  1er juillet 2001

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2001

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