Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gouvernance et l'utilisation des données de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Premier ministre

Remis le 

Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Decharrière  ;  Jean-Marc Toublanc  ;  Julien Rousselon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Christian Paul  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Geneviève Levy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du gouvernement en direction de la jeunesse, à Paris le 21 février 2013.

Déclaration

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Saint-Paul  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Evaluation de l'expérimentation de l'intégration des médicaments dans le forfait soins des EHPAD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haut de page