Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour la maîtrise de l'ONDAM 2013 - 2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Dominique Giorgi  ;  Maryvonne Le Brignonen  ;  Hubert Garrigue-Guyonnaud  ;  Jérôme Thomas  ;  Marine Jeantet  ;  Matthieu Olivier  ;  Virginie Cayre  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Interview de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, dans "Le Généraliste" du 13 avril 2012, sur la politique de santé.

Article Interview

Rapport n°V Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Le régime d'assurance maladie complémentaire obligatoire d'Alsace-Moselle - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Préel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Le Généraliste" du 13 janvier 2012, sur la politique de santé.

Article Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur du modéle social français, à Mulhouse le 10 janvier 2012.

Déclaration

Financement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Evaluation de l'option tarifaire dite globale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Destais  ;  Vincent Ruol  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la protection sociale des professionnels du transport, notamment dans le cadre de la loi du 9 novembre 2011 portant réforme des retraites, à Paris le 7 décembre 2011.

Déclaration

Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, à "Itélé le 24 novembre 2011, sur le droit de vote des étrangers, la probable candidature d'Hervé Morin à l'élection présidentielle 2012.

Interview

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