Assurance vieillesse

Assurance vieillesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de FO, à France-Inter le 2 juillet 2009, sur le sommet social entre le gouvernement et les partenaires sociaux, le dossier sur les retraites, le déficit de l'asssurance vieillesse et le texte sur la mobilité des fonctionnaires.

Interview

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. Financement de la sécurité sociale pour 2009.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale dans le contexte de crise économique (maîtrise des dépenses de l'assurance maladie et des difficultés de gestion de l'hôpital), Paris le 29 septembre 2008.

Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la réaffirmation de la nécessaire maîtrise de la dépense publique, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Contrôle de la gestion administrative et financière de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)- Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Monique Mousseau  ;  Alexandre Pascal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2008

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Article de M. Georges Jollès, vice-président du MEDEF et président de la Commission sociale du MEDEF, dans "La Revue des entreprises" de décembre 1998, sur le bilan des travaux de la Commission sociale du MEDEF pour 1998, notamment les actions d'information sur la loi sur la réduction du temps de travail.

Article Périodique

1er décembre 1998

Conseil des ministres du 28 Mars 1988 L'action menée en faveur des Français de l'étranger.

Communiqué

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