Assurances

Assurances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Fait  ;  Fabrice Barusseau  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Rénovation du financement du sanitaire dans le domaine animal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Pascal Hendrikx  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandra Marsaud  ;  Sandrine Rousseau  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Adapter le système assurantiel français face à l'évolution des risques climatiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Langreney  ;  Gonéri Le Cozannet  ;  Myriam Merad  ;  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 28 février 2024. Gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer.

Communiqué

Interview M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à BFM TV/RMC le 14 décembre 2023, sur la situation des entreprises françaises, les tarifs des assurances, les aides en matière énergétique et la politique de l'immigration.

Interview

RGA, n'attendons pas que ce soit la cata !

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Ledoux  ;  Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Remis le 

Interview de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée, chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, à France 2 le 5 juillet 2023, sur les conséquences des émeutes sur les commerces et le tourisme en France.

Interview

Rapport d'information (...) sur le financement du risque de retrait gonflement des argiles et de ses conséquences sur le bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2022-298 du 2 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Descrozaille  ;  Julien Dive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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