Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 31 août 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Déclarations de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le projet de budget du ministère pour 1999 et sur les enjeux de la politique de coopération, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 1998 et au Sénat le 2 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mai 2005. Les rencontres pour l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mars 2005. Protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 novembre 2004. Protection du patrimoine audiovisuel et des productions télévisuelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Communications électroniques et services de communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 1998. L'audiovisuel extérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 1998. Orientations pour l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 avril 1999. Réforme de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 1998. Audiovisuel public.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Avril 1995 Code de la propriété intellectuelle.

Communiqué

Haut de page