Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Agence du service civique - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

Agence du service civique - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

Déclaration de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement, sur le bilan des lois Montagne et Littoral et de leur application dans les territoires en matière de logement et d'urbanisme, au Sénat le 7 avril 2026.

Déclaration

Bilan de loi d'orientation des mobilités - Une offre de mobilité améliorée, un cadre financier à renouveler, des coopérations à renforcer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

État des lieux et premiers enseignements tirés à fin 2023 des résultats des appels d'offres "PPE2" éoliens terrestres et photovoltaïques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Interview de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 24 mars 2026, sur les conséquences économiques du conflit au Moyen-Orient, le bilan des élections municipales et le décès de l'ancien Premier ministre, Lionel Jospin.

Interview

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur le bilan touristique de l'année 2025, à Paris le 19 février 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur le thème : "Clarification des compétences : quel bilan des lois de décentralisation, quelles perspectives ?", à l'Assemblée nationale le 11 février 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur l'accès à la culture dans les territoires ruraux et le bilan du plan "culture et ruralité", au Sénat le 6 janvier 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur le bilan de la COP 30, à l'Assemblée nationale le 17 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur le thème de la table ronde ouverte à la presse, "Six ans après, quel bilan pour le Grenelle des violences conjugales ?", à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2025.

Déclaration

Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Office français de la biodiversité - Éléments d'analyse du bilan du premier COP (2020-2025) et perspectives pour le prochain (2026-2030)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Couderc-Obert  ;  Stéphane Hocquet  ;  Michel Pascal  ;  Stéphanie Mouriaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page