Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan final de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 11 janvier 2023. Le bilan de l'application des lois.

Communiqué

Lutte contre la manipulation de l'information sur les plateformes en ligne - Bilan annuel des moyens et mesures mis en œuvre par les opérateurs de plateforme en ligne en 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 2 novembre 2022. Bilan de la stratégie pauvreté.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 octobre 2022. Un an de France 2030.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 octobre 2022. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 septembre 2022. Bilan de la saison touristique.

Communiqué

Déclaration de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, sur le bilan de la saison touristique estivale 2022 en France, à Paris le 29 août 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure Darcos  ;  Stéphane Piednoir  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le premier bilan du financement des maisons France services

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur le bilan de la présidence française de l’Union européenne, à l'Assemblée nationale le 28 juillet 2022.

Déclaration

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