Bilan

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025, à l'Assemblée nationale le 2 mai 2023.

Déclaration

2 mai 2023

Rapport d'information (...) sur le bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thomas Gassilloud ; Yannick Chenevard ; Laurent Jacobelli ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 15 février 2023

Déclaration de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté, sur le bilan de la loi confortant le respect des principes de la République, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2023.

Déclaration

5 avril 2023

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Erwan Balanant ; Sandra Regol ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 11 janvier 2023

Le service national universel un an après : enquêtes auprès des participants de 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thomas Venet ; Samuel James ; Aude Defasy ; Marie Leplaideur ; Estelle Bouquignaud ; Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire

Remis le 21 février 2023

Bilan de la création des directions territoriales de la police nationale dans les outre-mer et des expérimentations départementales de la police nationale

Rapport officiel

Auteur(s) : Emmanuel Razous ; Marjorie Obadia ; Aurélie Pretat ; Audrey Farrugia ; Werner Gagneron ; Jérôme Letier ; Donatien Le Vaillant ; Benoît Chatard ; Jean-Jacques Herlem ; Gilbert Mabecque ; Catherine Ashworth ; Jean-François Lelièvre ; Olivier Paquette ; Inspection générale de la justice ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale