Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à des questions sur les résultats de la COP25, au Sénat le 18 décembre 2018.

Conférence de presse

Rapport 2017-2018 de la Commission de suivi de la détention provisoire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Suivi de la Détention provisoire

Remis le 

Bilan des réformes de la procédure d'appel en matière civile, commerciale et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Inspection générale de la justice

Remis le 

Agence du service civique - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2019. Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et alimentation saine, durable et accessible à tous.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome II : Évaluation d’impact de la fiscalité des dividendes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 2 octobre 2019. Le plan Santé, un an après.

Communiqué

Bilan des vols, disparitions, dégradations et restitutions d’objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques - Années 2017-2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des Patrimoines

Remis le  1er octobre 2019

Bilan évaluatif du dispositif d'intervention « projets pilotes régionaux » financé par le CASDAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Granger  ;  Françoise Lavarde  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'Etat à la santé, sur un premier bilan de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, Paris le 12 septembre 2019.

Communiqué

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