Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Agence du service civique - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2019. Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et alimentation saine, durable et accessible à tous.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome II : Évaluation d’impact de la fiscalité des dividendes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 2 octobre 2019. Le plan Santé, un an après.

Communiqué

Bilan des vols, disparitions, dégradations et restitutions d’objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques - Années 2017-2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des Patrimoines

Remis le  1er octobre 2019

Bilan évaluatif du dispositif d'intervention « projets pilotes régionaux » financé par le CASDAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Granger  ;  Françoise Lavarde  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'Etat à la santé, sur un premier bilan de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, Paris le 12 septembre 2019.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 septembre 2019. Le plan pauvreté, un an après.

Communiqué

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à France-Info le 7 août 2019, sur le décès du maire de Signes et les violences conjugales.

Interview

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Bilan de l'application des lois et de la règle du « 2 pour 1 » pour le pouvoir réglementaire autonome.

Communiqué

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